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RC Pro Informatique

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L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle Informatique (RC Pro Informatique) s’adresse aux SSII et aux professionnels de l’informatique. Tous ceux en rapport avec l’IT, domaine exponentiel par excellence, qu’ils soient prestataires internet (SSII) ou dirigeant d’une Entreprise de Service Numérique (ESN), sont exposés à de nombreux risques. Qui peut se prévaloir ne jamais avoir eu un virus ou des pertes accidentelles de données ?

DÉCOUVREZ L'ASSURANCE RC PRO INFORMATIQUE

La responsabilité civile Pro Informatique est destinée aux professionnels de l’informatique pour les protéger des dommages liés à leurs activités digitales.

Elle couvre de nombreux dommages causés à autrui, que ces dommages se produisent de façon inopinée ou qu’ils soient prévisibles par un manque de sécurité.

L’assurance RC professionnelle pour un consultant informatique s’engage à couvrir les dommages matériels, les dommages corporels et les dommages immatériels. Il s’agit en général de :

Retard accidentel dans la livraison d’un produit informatique à un client
Violation de droits de propriété intellectuels
Dommages matériels liés à l’activité informatique.

LES MÉTIERS CONCERNÉS PAR L'ASSURANCE RC PRO INFORMATIQUE

Les domaines qui touchent au digital (web/mobile), aux infrastructures, réseaux, hébergement, cloud, aux jeux vidéo, aux logiciels, progiciels, applications spécifiques, aux services et conseils informatiques, ou aux télécoms sont concernés par l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle Informatique.

  • Créations, achat, gestion de noms de domaines
  • Développement Web / Application mobile
  • Développement, intégration de solution e-Commerce
  • Edition d’applications web / mobile
  • Hébergements de site / application Web
  • Intégration CMS
  • Référencement (SEO, Traffic Management)
  • Webdesign, intégration
  • Administrateur / architecte de base de données (BDD)
  • Administration systèmes réseaux
  • Architectes systèmes / réseaux / cloud
  • DevOps
  • Hébergement de données (stockage, sauvegarde)
  • Hébergement de site / application web
  • Infrastructure et plateforme de service
  • Installation, configuration, paramétrage de matériel informatique
  • Intégration systèmes / réseaux
  • Maintenance de matériel informatique
  • Vente, location de matériel informatique
  • Développement / tests de jeux vidéo
  • Edition de jeux vidéo
  • Game design, UX, gameplay
  • Jeux vidéo : animation 2D / 3D, réalité virtuelle / augmentée
  • Architecte logiciel
  • Consultant
  • Développement, programmation ou de logiciels et progiciels
  • Edition et intégration de logiciel / progiciels
  • Vente, installation et paramétrage de logiciels et progiciels
  • Assistance et maintenance informatique, mises à jour
  • Autres services de recrutement dans la limite de 30% du CA déclaré : recrutement, veille, conseil en stratégie, organisation, marketing
  • Big Date et Data Science
  • Conseil, études, audit, AMOA (dont gestion de projet en informatique)
  • Formation en informatique et télécoms
  • Gestion électronique des documents / archivage numérique
  • Infogérance
  • Sécurité des systèmes d’information
  • Gestion de projets informatiques
  • Conseils en télécoms
  • Installation, configuration, paramétrage de matériel de télécoms
  • Maintenance de matériel de télécoms
  • Services télécoms (VPN, Ethernet, IP/VOIP, E-mail, vidéoconférence)
  • Sécurisation du système de téléphone
  • Vente, location de matériel télécom

LES MÉTIERS CONCERNÉS PAR L'ASSURANCE RC PRO INFORMATIQUE

Les domaines qui touchent au digital (web/mobile), aux infrastructures, réseaux, hébergement, cloud, aux jeux vidéo, aux logiciels, progiciels, applications spécifiques, aux services et conseils informatiques, ou aux télécoms sont concernés par l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle Informatique.

  • Créations, achat, gestion de noms de domaines
  • Développement Web / Application mobile
  • Développement, intégration de solution e-Commerce
  • Edition d’applications web / mobile
  • Hébergements de site / application Web
  • Intégration CMS
  • Référencement (SEO, Traffic Management)
  • Webdesign, intégration
  • Administrateur / architecte de base de données (BDD)
  • Administration systèmes réseaux
  • Architectes systèmes / réseaux / cloud
  • DevOps
  • Hébergement de données (stockage, sauvegarde)
  • Hébergement de site / application web
  • Infrastructure et plateforme de service
  • Installation, configuration, paramétrage de matériel informatique
  • Intégration systèmes / réseaux
  • Maintenance de matériel informatique
  • Vente, location de matériel informatique
  • Développement / tests de jeux vidéo
  • Edition de jeux vidéo
  • Game design, UX, gameplay
  • Jeux vidéo : animation 2D / 3D, réalité virtuelle / augmentée
  • Architecte logiciel
  • Consultant
  • Développement, programmation ou de logiciels et progiciels
  • Edition et intégration de logiciel / progiciels
  • Vente, installation et paramétrage de logiciels et progiciels
  • Assistance et maintenance informatique, mises à jour
  • Autres services de recrutement dans la limite de 30% du CA déclaré : recrutement, veille, conseil en stratégie, organisation, marketing
  • Big Date et Data Science
  • Conseil, études, audit, AMOA (dont gestion de projet en informatique)
  • Formation en informatique et télécoms
  • Gestion électronique des documents / archivage numérique
  • Infogérance
  • Sécurité des systèmes d’information
  • Gestion de projets informatiques
  • Conseils en télécoms
  • Installation, configuration, paramétrage de matériel de télécoms
  • Maintenance de matériel de télécoms
  • Services télécoms (VPN, Ethernet, IP/VOIP, E-mail, vidéoconférence)
  • Sécurisation du système de téléphone
  • Vente, location de matériel télécom

LES RISQUES COUVERTS PAR L'ASSURANCE RC PRO INFORMATIQUE

Dans le domaine de l’informatique, la responsabilité civile Pro est fortement recommandée. Un défaut de paiement, un retard de livraison à un client ou du matériel livré à un client avec défaut de fabrication peuvent engendrer des frais préjudiciables qui peuvent affaiblir la pérennité de votre activité.
Cette couverture contient plusieurs garanties et couvre toutes les personnes liées à l’entreprise (salariés, intérimaires, stagiaires, succursales, filiales, sous-traitants). Les dommages couverts sont les suivants :

Manquements contractuels
Divulgation d’informations confidentielles
Faute intentionnelles
Diffamation et atteinte à la vie privée
Concurrence déloyale
Fautes professionnelles
Violation des droits de propriété intellectuelle de tiers
Dommages des biens
Transmission de virus
Pertes ou destruction de données clients
Défaut de performance

LES RISQUES COUVERTS PAR L'ASSURANCE RC PRO INFORMATIQUE

Dans le domaine de l’informatique, la responsabilité civile Pro est fortement recommandée. Un défaut de paiement, un retard de livraison à un client ou du matériel livré à un client avec défaut de fabrication peuvent engendrer des frais préjudiciables qui peuvent affaiblir la pérennité de votre activité.
Cette couverture contient plusieurs garanties et couvre toutes les personnes liées à l’entreprise (salariés, intérimaires, stagiaires, succursales, filiales, sous-traitants). Les dommages couverts sont les suivants :

Manquements contractuels
Divulgation d’informations confidentielles
Faute intentionnelles
Diffamation et atteinte à la vie privée
Concurrence déloyale
Fautes professionnelles

EXEMPLES DE DOMMAGES ASSURÉS PAR LA RC PRO INFORMATIQUE

Il est nécessaire de se prémunir de dommages, qu’ils soient évitables ou pas, dans le sens où l’entreprise peut être mise en cause très rapidement par un client, un employé ou un prestataire de service. Une erreur de manipulation peut entraîner une erreur d'installation d'un programme ou d'un logiciel. L’auto-entrepreneur ou le conseiller en informatique peut se trouver très rapidement mis en défaut et peut avoir à payer des sommes importantes.
Ces préjudices monétaires peuvent fragiliser la structure de l’entreprise. Les exemples ci-dessous témoignent de la réalité des dommages causés à un tiers à cause de l’entreprise, et selon l’article 1382 du Code Civile : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. » Toute personne physique ou morale causant un dommage est dans l’obligation de le réparer comme dans les cas suivants :

Retard dans la prestation

La livraison d'un logiciel à un client prend du retard. Ce dernier subit donc un préjudice financier et peut réclamer la somme d’argent perdue dû au retard. L’assurance RC Pro Informatique prend en charge ce préjudice.

Pertes de données, virus informatique

Un employé détruit une quantité non négligeable de la base de données. En faisant appel à un prestataire extérieur pour récupérer ces informations, des frais sont engendrés que l'assurance RC Professionnelle prendra en charge.

Droit de propriétés intellectuelles

Un de vos employés utilise une image qui n’est pas libre de droit. La personne possédant la licence vous attaque en justice. La RC Pro Informatique paie le préjudice financier pour le vol de propriété privée.

COMMENT SONT CALCULÉES LES COTISATIONS DES CONTRATS RC PRO ?

En fonction des garanties choisies, de la taille de l’entreprise et du chiffre d’affaires, les tarifs varient.

Les assurances professionnelles informatiques peuvent aller d’une trentaine d’euros à plusieurs centaines d’euros par mois. Il est difficile de donner une approximation des prix car ils dépendent de deux composantes, le domaine d’activité et le chiffre d’affaires.

Chaque branche d’activité a des besoins particuliers. Pour avoir une idée des tarifs RC Pro, vous pouvez contacter nos conseillers : le service est gratuit et sans engagement.

VOTRE OFFRE RC PRO INFORMATIQUE GRATUITEMENT

Faites appel à un professionnel pour obtenir un devis sur les différentes offres de responsabilité civile professionnelle informatique qui existent en fonction de votre demande. C’est un moyen efficace et rapide pour vous permettre de souscrire au service le plus adapté à vos besoins en respectant votre budget. Nos conseillers sont là pour vous guider dans la démarche et vous permettre une comparaison rapide et objective.

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